- Propriété Intellectuelle
Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5 (2 et 3 a), d'une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple ou d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (art. L.122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé
que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L3335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.
Tous les récits présents sur ce site, achévé ou en cours, sont la propriété de leur auteur respectif.
Ce paragraphe est un copie de ce que l'on peut trouver dans un livre "papier".
- Protection de la vie privée
Toutes informations personnelles recueillient par Starfic.net ne seront en aucun cas transmisent à une tierce partie.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et au libertés, vous avez un droit d’accès, de rectification et de suppression aux données vous concernant.
- Textes et écrits
Les écrits présents sur le site n’engage que leurs auteurs, ainsi les critiques d’internautes ne représentent en aucun cas un avis officiel de Starfic.net. De même que Starfic.net ne saurait être tenu pour responsable de tout écrit diffamatoire envers qui que ce soit et pour quelque cause que ce soit, ceux-ci n’engage que leurs auteurs. Toutefois, en s’inscrivant, l’utilisateur s’engage dans ses propos à ne pas diffamer, abuser, menacer et s’engage et respecter les droits de la personne.
Starfic.net 
